Annexe 1 : Les informations personnelles recueillies par Elan Consulting

1. Données clients

• ID client

• SN (SN)

• Notes

• Premier contact

• Date de la création du dossier

2. Informations personnelles

• Titre

• Nom

• Prénom

• Langue

• Adresse précédente

• Adresse actuelle

• Future adresse

• Numéro de téléphone

• Fax

• GSM

• e-mail

• Adresse IP

• Date de naissance

• Lieu de naissance

• Sexe

• Carte d'identité

• Nationalité

• Carte d'identité valable jusqu'au

• Numéro de registre national

• Carte d'identité avec photo

• Carte d'identité ou passeport pour les belges à l'étranger, preuve d'inscription dans le registre des étrangers

• Informations commerciales

• Numéro de compte bancaire

• Niveau d'éducation

3. Catégories spéciales

• Fumeur

• Sports

• Donneur d'organe

• Taille / Poids

• Capacité réduite

• Informations à propos une acceptation médicale

• État actuel de santé

• Questionnaires médicaux

• Rapports médicaux

• Données génétiques

• Questions supplémentaires : hobby, profession

• Certificat décès

4. Données de famille

• État civil

• Nom et prénom de la femme / partenaire

• Contrat de mariage

• Informations sur les enfants

• Situation familiale

• Situation actuelle

• Statut social

• Informations concernant les membres de la famille politiquement exposés

5. Données sur la situation de travail

• Emploi précédent

• Emploi

• Durée / type de contrat de travail

• Âge de la retraite

• Numéro de TVA

• Adresse (professionnelle)

• Employeur

• Téléphone (professionnel)

• Fax (professionnel)

• Site Web

• Travailleur indépendant (statut / établissement)

• Secteur

• Personnalité politiquement exposée

• Numéro dans le Registre de Commerce

• Personne morale

• Siège social

• Liste des directeurs

• Années complètes sans interruption

• Pourcentage d'emploi

6. Données financières

• Propriétaire / locataire

• Tontine

• Prêt social

• Testament

• Région fiscale

• Pour quelles raisons un compte bancaire est-il utilisé ?

• Salaire brut

• Salaire net

• Bons de repas

• Salaire de vacances

• Treizième mois

• Primes

• Revenu locatif actuel

• Revenus locatifs futurs

• Revenu indépendant

• Dépréciation

• Taxes

• Revenu de remplacement

• Allocations chômage

• Revenu de pension

• Pension alimentaire (les enfants)

• Pension alimentaire (soi-même)

• Allocations familiales

• Autres revenus

• Âge souhaité de devenir rentier

• Âge de retraite souhaité

• Revenu mensuel complémentaire souhaité

• Montant d’une rente mensuelle souhaitée

• Pension mensuelle complémentaire souhaitée

• Pension légale estimée

• Revenu mensuel complémentaire

• Revenu mensuel complémentaire à cause de l’incapacité de travail

• Allocations chômage

• Indemnité d’incapacité de travail

• Prêt (s) à domicile

• Engagements financiers continus

• Biens meubles (imposable/pas)

• Immobilier

• Factures – valeurs mobilières et assurances

• Évaluation des options de remboursement

• Avance / coûts déjà versés

• Aide de la famille pour un achat

• Frais d'ameublement

• Crédit pont

• Apport propre (%)

• Montant d'épargne souhaité

• Loyer actuel

• But d'épargne et placement

• Mode d'épargne et placement

• Changement de la situation financière dans 5 ans

• Frais/coûts supplémentaires liées à un immeuble et avenir de la famille

• Réserve financière

7. Application / proposition / contrat / gestion / dommage

Crédits

• But du crédit

• Objet du crédit + emplacement

• Achat avec TVA ou droits d’enregistrement

• La vente de gré à gré

• Revenu cadastral

• Date d'achat

• Date de mise en service

• Maison familiale

• Date d'acte notarié

• Notaire

• Profil de risque – crédit

• Solvabilité

• Données immobilières

• Garant

• Prix d'achat

• Valeur de la maison (valeur de vente forcée et valeur vénale)

• Montant à emprunter

• Durée

• Périodicité du paiement

• Conditions

• Taux d'intérêt

• Indice de référence

• TAEG (taux annuel effectif global)

• Arriérés de paiement

• Le libre choix à propos des services auxiliaires

Assurance accidents du travail

• Secteur

• Mi-temps / temps plein

Véhicules motorisés et navires

• Permis de conduire

• Données du véhicule (marque, type, kW, diesel/essence)

• Numéro de châssis

• Conducteur principal

• Système d'alarme antivol

• Les conducteurs autres que le preneur d'assurance

• Condamnations accumulées

• Assurance sous conditions

• Cours de conduite défensive

• Mesures de sécurité

• Plaque d'immatriculation

• Montants assurés

• Nombre de sinistres

• Nombre d'accidents

Assurance incendie

• Lieu de risque

• Année de fabrication

• Nombre de places

• Inondation

• Catastrophes naturelles

• Détails d’objet

• Objets onéreux

• Jardin

• Piscine

• Dépendances

• Système d'alarme antivol

• Type de bâtiment

• Assurance responsabilité civile

• Chevaux

• Personnel de maison

• Animaux domestiques

Assurance chômage

Assurance-vie

• Profil de risque

• Origine des fonds

• But des opérations

• Bénéficiaires

• Associé à une personnalité politiquement exposée

• Réserve et valeur finale

• Capitale décès

• Garanties supplémentaires

• Détails du prêt

• Rendements garantis

• Participation bénéficiaire

• Nombre d’unités dans un fonds de placement

• Valeur nette d'inventaire

• Valeur de réserve

• Valeur de rachat

• Primes versées

• Indemnités

• Informations sur les certificats successoraux

• Pour tous les produits négociés

• Citations

• Proposition

• Contrats

• Annexes

• Conseil et fiches d’intermédiation

• Dossiers de sinistre

• Notes de frais

• Certificat médical